L’import export désigne les opérations d’échange commercial de biens transfrontaliers. Celles-ci sont simplifiées dans le cadre des transactions intra-européennes. En revanche, lorsqu’il s’agit de commercer avec des pays hors UE, les choses se compliquent. Les marchandises importées ou exportées doivent en effet obéir à une série de règles. Comment fonctionne l’import export et quelles sont les dispositions légales à respecter ? Voici les réponses !
Quelles sont les procédures douanières ?
Les opérations de commerce international doivent respecter les procédures douanières relatives. Pour traverser une frontière hors Union européenne, une même marchandise est soumise à un double dédouanement : d’une part à l’exportation et d’autre part à l’importation. La législation douanière peut différer d’un pays à l’autre et d’un produit à l’autre. Il est fondamental de connaître les procédures spécifiques avant d’engager la moindre opération commerciale à l’international. La base de référence est le code tarifaire qui indique les règles à respecter. Ce code indique trois éléments indispensables que sont : le taux de TVA applicable, les droits de douane à payer, ainsi que les autorisations requises et les documents demandés. Ces informations sont intégrées dans un logiciel d’ERP logistique. En plus de sécuriser vos processus, vous pouvez ainsi calculer le coût de revient des marchandises achetées ou vendues.
Quels sont les documents requis ?
Divers documents de passage en douane peuvent être exigés lors d’une opération d’import export. En voici une brève liste :
- La provenance des biens. Un document doit renseigner sur l’origine des marchandises et doit être complété par un certificat d’origine de chaque produit, notamment pour les fruits et légumes.
- L’EUR-1. Ce document permet de bénéficier d’une réduction des droits de douane dans le cadre d’accords commerciaux avec l’Union européenne.
- Les déclarations. Déclaration sur facture et déclaration du fournisseur sont requises en complément des preuves d’origine de la marchandise.
- Les certificats. Trois certificats sont demandés lors d’un dédouanement de biens : un certificat d’inspection, un certificat de poids et un certificat sanitaire.
- Les autres documents pour l’import export. D’autres carnets sont exigés en fonction du pays d’importation ou d’exportation.
Comment gérer les opérations d’import export ?
Akanea a développé un logiciel d’import export pour simplifier et dématérialiser tout type de procédure douanière. Cette solution SaaS vous permet de sécuriser vos transactions internationales et de réagir en temps et en heure, si nécessaire. Vous disposez des outils de pilotage et de gestion de vos stocks sous douane pour gagner en productivité. Cette application est pour vous l’assurance de ne rien laisser au hasard dans la préparation et la conduite de vos opérations de dédouanement.
Un simple grain de sable peut quelquefois enrayer une machine. Cet adage prend tout son sens dans le cadre des opérations d’échange international. Les procédures douanières peuvent en effet s’avérer bloquantes ou coûteuses si l’on ne respecte pas la réglementation locale. Utilisez le logiciel d’import export d’Akanea douane pour optimiser le dédouanement de vos transactions de biens.